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Céline Marchand

Céline Marchand  >  Mes publications

Tomblaine, France
 
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TSF lorraine

CPCA Lorraine –Transfert de Savoir Faire – Règlement d’intervention – 19 septembre 2013 Page 1 sur 4 REGLEMENT D’INTERVENTION DU DISPOSITIF DE TRANSFERT DE SAVOIR FAIRE MIS EN OEUVRE PAR LA CPCA LORRAINE Sommaire   I.  ... More

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Pub. on Feb. 11th 2014

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FRDVA 2014/ACTIONS INNOVANTES

PREFECTURE DE REGION CONSEIL REGIONAL C O N F E R E N C E P E R M A N E N T E D E S C O O R D I N A T I O N S A S S O C I A T I V E S I N S T R U C T I O N R E G I O N A L E relative aux subventions attribuées pour l'année 2014 FRDVA (FDVA) En Région Lorraine ACTIONS INNOVANTES Ce document précise les modalités nécessaires pour... More

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Pub. on Feb. 7th 2014

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actions de formation des bénévoles

PREFECTURE DE REGION CONSEIL REGIONAL C O N F E R E N C E P E R M A N E N T E D E S C O O R D I N A T I O N S A S S O C I A T I V E S I N S T R U C T I O N R E G I O N A L E relative aux subventions attribuées pour l'année 2014 FRDVA (FDVA) En Région Lorraine Actions de formation des bénévoles Ce document précise les modalités... More

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Pub. on Feb. 7th 2014

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formations des bénévoles

PREFECTURE DE REGION CONSEIL REGIONAL C O N F E R E N C E P E R M A N E N T E D E S C O O R D I N A T I O N S A S S O C I A T I V E S I N S T R U C T I O N R E G I O N A L E relative aux subventions attribuées pour l'année 2014 FRDVA (FDVA) En Région Lorraine Actions de formation des bénévoles Ce document précise les modalités... More

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Pub. on Feb. 7th 2014

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Diagnostic Territorial DLA 54 - 2012

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Pub. on Sept. 23rd 2013

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Mécénat- CDOS 55

SPONSORING ET MECENAT Commercy – 7 septembre 2012

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Pub. on Sept. 23rd 2013

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le sport en lorraine- étude impact de l'emploi

LE SPORT EN LORRAINE LE SPORT EN LORRAINE LE SPORT EN LORRAINE LE SPORT EN LORRAINE Données générales et enquête régionale Données générales et enquête régionale Données générales et enquête régionale Données générales et enquête régionale Cécile BAZIN – Marie DUROS – Noémie LAGUESTE - Noël TADJINE Thibault... More

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Pub. on Sept. 23rd 2013

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cessation de paiement

PREVENTION LA CESSATION DE PAIEMENT 11/09/2013 L état de cessation des paiements est constitué lorsque l actif disponible d une entreprise ne permet plus de faire face au passif exigible, ou en d autres termes, lorsque votre structure ne peut plus faire face à ses dettes. On parle parfois de "dépôt de bilan". Nous vous... More

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Pub. on Sept. 12th 2013

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procédures collectives

PREVENTION LES PROCEDURES COLLECTIVES 11/09/13 Mandat Cessation de Ad Hoc paiement Temps Procédure de Procédure de Procédure de Procédure de conciliation sauvegarde redressement liquidation Le mandat ad hoc Le mandat ad hoc est une procédure, préventive et confidentielle, de règlement amiable des difficultés, dont le... More

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Pub. on Sept. 12th 2013

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mesures rapides

PREVENTION QUELQUES MESURES A PRENDRE RAPIDEMENT EN CAS DE DIFFICULTES 11/09/13 NB: les mesures décrites ci-dessous peuvent faire l’objet d’un accompagnement spécifique par un acteur de l’accompagnement -réseaux associatifs, dispositifs et outils de soutien (cf. PASS +). Les solutions internes Les difficultés de votre... More

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Pub. on Sept. 12th 2013

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la fiscalité associative

PREVENTION LA FISCALITE ASSOCIATIVE - BASES Septembre 2013 Les impôts commerciaux 1/ La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) C’est un impôt indirect à la consommation. Il est indolore pour les organismes qui y sont assujettis (entreprises ou associations) car ceux-ci reversent une partie de la TVA à l’Etat, plus exactement la... More

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Pub. on Sept. 12th 2013

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Guide des PMA

Valeurs et références partagées pour un emploi de qualité Avec l appui de Lucile Manoury de

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Pub. on Sept. 11th 2013

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LOLF et vie associative

Guide à l’usage des associations Ce guide publié la première fois en 2007 par le ministère chargé de la vie associative avec le concours de la direction du budget du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie est réactualisé périodiquement. Il s’agit de la troisième actualisation. Auteur initial:... More

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Pub. on Sept. 11th 2013

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portefeuille de compétences

BÉNÉVOLAT : Reconnaître les compétences ➦ Présentation du portefeuille de compétences ➦ Le portefeuille de compétences en 18 fiches ➦ Rapport du groupe de travail sur la reconnaissance et la valorisation du bénévolat associatif FICHES PRATIQUES

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Pub. on Sept. 11th 2013

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jeune engagement vie asso

De nombreux jeunes souhaitent s’engager ou mener à bien un projet collectif. La loi de 1901 permet de le faire dans le cadre d’une association mais un flou y demeurait concernant les mineurs de plus de 16 ans. Depuis 2011, des précisions ont été apportées pour leur faciliter la création et la gestion d’une association.... More

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Pub. on Sept. 11th 2013

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guide juridique du mécénat

Le mécénat est « Un soutien matériel ou financier apporté sans contrepartie directe de la part du bénéficiaire, à une œuvre ou à une personne pour l’exercice d’activités présentant un caractère d’intérêt général ». Guide du Mécénat ENTREPRISES ENTREPRISES ET ET ASSOCIATIONS ASSOCIATIONS

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Pub. on Sept. 11th 2013

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Bo impôts assocations

- 1 - 18 décembre 2006 3 507208 P - C. P. n° 817 A. D. du 7-1-1975 B. O. I. I. S. S. N. 0982 801 X DGI - Bureau L 3, 64-70, allée de Bercy - 75574 PARIS CEDEX 12 Directeur de publication : Bruno PARENT Responsable de rédaction : Brice Cantin Impression : S. D. N. C. 82, rue du Maréchal Lyautey – BP 3045 – 78103... More

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Pub. on Sept. 11th 2013

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chèque emploi associatif

Associations, embauchez et gérez votre personnel en toute simplicité www. cea. urssaf. fr @

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Pub. on Sept. 11th 2013

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