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France
 
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La réforme des collectivités territoriales MCC 2009

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Pub. on Feb. 29th 2012

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CULTURE POUR CHACUN : programme d’actions et perspectives

Septembre/2010 CULTURE POUR CHACUN Programme d’actions et perspectives Projet Guillaume PFISTER / Francis LACLOCHE Page 1 07/11/2010

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Pub. on Feb. 29th 2012

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OUTIL-marchés publics et prix du livre

. Recommandations aux libraires, aux bibliothécaires et à leurs collectivités dans le cadre du plafonnement des rabais sur les achats de livres instauré par la loi du 18 juin 2003  L’apport des librairies à la vie locale et aux bibliothèques  L’importance pour la librairie d’un plafonnement des rabais aux... More

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La réforme des collectivités territoriales et les bibliothèques - BBF

bbf : 2010 59 t.  55, no 2 Les bibliothèques dans le millefeuille territorial C et article vient trop tôt ou trop tard. Il est achevé après que le projet de loi de réforme des collectivités territoriales a été, le 4 février 2010, adopté en première lecture par le Sénat avant d’être présenté à... More

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Pub. on Feb. 29th 2012

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Les écrits à l'heure du numérique

Les écrits à l’heure du numérique Une étude Bain & Company pour le Forum d’Avignon

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Pub. on Feb. 29th 2012

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FICHE Le prix du livre

LE PRIX DU LIVRE Le prix public d’un livre se répartit comme suit entre les différents acteurs de la chaîne du livre. AUTEUR : 10-12% EDITEUR : 12-16% LIBRAIRE : 34-38% Reste : diff, distr, tva, fabr/impr Comment résumer succinctement le principe légal du prix unique du livre ? La loi du 10 août 1981 relative au prix du livre,... More

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Déconcentration-RGPP viepublique.fr

Dossiers d actualité : http://www. vie-publique. fr/actualite/dossier/ Déconcentration : la révision générale des politiques publiques remodèle la présence territoriale de l’Etat Publié le 25. 05. 2010 L’organisation des services de l’Etat dans les régions et les départements a été redéfinie par la révision... More

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Les investissement d'avenir - le numérique - MCC

“Développement de l’économie numérique” des “investissements d’avenir” Du 7 juin au 7 juillet 2010 Programme Consultation publique sur l’action “soutien aux usages, services et contenus numériques innovants” Secrétariat d’État chargé de la Prospective et du Développement de l’Économie numérique... More

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Pub. on Feb. 29th 2012

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FICHE quelques lois françaises autour du livre numérique

LES ENJEUX DU PRIX DU LIVRE NUMERIQUE De nature économique en leur grande majorité, les débats qui entourent le marché du livre numérique touchent aussi de près à l’avenir des professionnels du livre et à celui même du support textuel. Nous en dénombrons 4 : - l’extension du prix unique et l’application d’un taux... More

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Droit de l'information

Antoine CHERON Avocat au barreau de PARIS Droit d’auteur et multimédiaDroit d’auteur et multimédia

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Une histoire du livre numérique de 1971 à 2009

Une courte histoire de l ebook Marie Lebert NEF, Université de Toronto, mars 2009 Copyright © 2009 Marie Lebert. Tous droits réservés. Ce livre est dédié à toutes les personnes ayant répondu à mes questions pendant dix ans. Merci pour leur temps et pour leur amitié. Une courte histoire de l ebook - appelé aussilivre... More

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droit-auteur-enEurope_en2010

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Enquête en 2010 sur les publics du numérique

Nobody’s Unpredictable Les publics du Livre Numérique L’étape qualitative

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Les 11-18 ans et les bibliothèques municipales : usages et représentations

Les 11-18 ans et les bibliothèques municipales Rédigé par Virginie Repaire (BS consultants) et Cécile Touitou (Tosca Consultants), avec la collaboration de Bernard Sallet et de Françoise Bettahar (BS consultants), septembre 2009

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DADVSI

Source : site iabd DADVSI « Droit d’Auteur et Droits Voisins dans la Société de l’Information » LOI n° 2006-961 du 1er août 2006 C’est une loi française issue de la transposition en droit français de la directive européenne 2001/29/CE sur l harmonisation de certains aspects du droit d auteur et des droits voisins dans... More

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La réforme des collectivités territoriales viepubliques.fr

Dossiers d actualité : http://www. vie-publique. fr/actualite/dossier/ Collectivités territoriales : perspectives et enjeux de la loi du 16 décembre 2010 Publié le 31. 12. 2010 La loi du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales représente l’aboutissement du chantier prioritaire lancé en 2008 par le... More

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Mais à quoi servent vraiment les bibliothèques municipales ?

D É B A T Tout au long de l’année 2003 (nos 1,4 et 6),le BBF a animé un débat sur la fréquentation des bibliothèques municipales,la stagnation de cette fréquentation et les causes et raisons de cette stagnation. Statistiques inadaptées, offre inappropriée, manque de moyens, image négative, modèle essoufflé : toutes ces... More

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Hadopi viepublique.fr

Dossiers d actualité : http://www. vie-publique. fr/actualite/dossier/ Internet et droits d’auteur : la Hadopi lance la "réponse graduée" contre le téléchargement illégal Publié le 26. 10. 2010 La loi qui organise la lutte contre le téléchargement illégal sur internet est entrée véritablement en application au mois... More

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