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un bdpiste

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France
 
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Déconcentration-RGPP viepublique.fr

Dossiers d actualité : http://www. vie-publique. fr/actualite/dossier/ Déconcentration : la révision générale des politiques publiques remodèle la présence territoriale de l’Etat Publié le 25. 05. 2010 L’organisation des services de l’Etat dans les régions et les départements a été redéfinie par la révision... More

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Pub. on Feb. 29th 2012

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Les investissement d'avenir - le numérique - MCC

“Développement de l’économie numérique” des “investissements d’avenir” Du 7 juin au 7 juillet 2010 Programme Consultation publique sur l’action “soutien aux usages, services et contenus numériques innovants” Secrétariat d’État chargé de la Prospective et du Développement de l’Économie numérique... More

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Pub. on Feb. 29th 2012

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FICHE quelques lois françaises autour du livre numérique

LES ENJEUX DU PRIX DU LIVRE NUMERIQUE De nature économique en leur grande majorité, les débats qui entourent le marché du livre numérique touchent aussi de près à l’avenir des professionnels du livre et à celui même du support textuel. Nous en dénombrons 4 : - l’extension du prix unique et l’application d’un taux... More

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Pub. on Feb. 29th 2012

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Droit de l'information

Antoine CHERON Avocat au barreau de PARIS Droit d’auteur et multimédiaDroit d’auteur et multimédia

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Pub. on Feb. 29th 2012

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Une histoire du livre numérique de 1971 à 2009

Une courte histoire de l ebook Marie Lebert NEF, Université de Toronto, mars 2009 Copyright © 2009 Marie Lebert. Tous droits réservés. Ce livre est dédié à toutes les personnes ayant répondu à mes questions pendant dix ans. Merci pour leur temps et pour leur amitié. Une courte histoire de l ebook - appelé aussilivre... More

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droit-auteur-enEurope_en2010

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Pub. on Feb. 29th 2012

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Enquête en 2010 sur les publics du numérique

Nobody’s Unpredictable Les publics du Livre Numérique L’étape qualitative

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Pub. on Feb. 29th 2012

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Les 11-18 ans et les bibliothèques municipales : usages et représentations

Les 11-18 ans et les bibliothèques municipales Rédigé par Virginie Repaire (BS consultants) et Cécile Touitou (Tosca Consultants), avec la collaboration de Bernard Sallet et de Françoise Bettahar (BS consultants), septembre 2009

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Pub. on Feb. 29th 2012

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DADVSI

Source : site iabd DADVSI « Droit d’Auteur et Droits Voisins dans la Société de l’Information » LOI n° 2006-961 du 1er août 2006 C’est une loi française issue de la transposition en droit français de la directive européenne 2001/29/CE sur l harmonisation de certains aspects du droit d auteur et des droits voisins dans... More

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La réforme des collectivités territoriales viepubliques.fr

Dossiers d actualité : http://www. vie-publique. fr/actualite/dossier/ Collectivités territoriales : perspectives et enjeux de la loi du 16 décembre 2010 Publié le 31. 12. 2010 La loi du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales représente l’aboutissement du chantier prioritaire lancé en 2008 par le... More

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Pub. on Feb. 29th 2012

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