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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 SEPTEMBRE 2011
L an deux mille onze le 13 septembre, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué,
s est réuni en séance publique sous la présidence de...
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 SEPTEMBRE 2011
L an deux mille onze le 13 septembre, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué,
s est réuni en séance publique sous la présidence de M.
Jacques Poletti.
Nombre de délégués Etaient présents :
En exercice : 36 Bacqueville Mme Hacquard, M.
Collette,
Bourg Beaudouin MM.
Flèche, Grèverend, Poixblanc,
Présents : 28 Charleval MM.
Du Mesnil Adelée, Picard,
Votants : 29 Douville/Andelle MM.
Barthez, Cramer,
Flipou MM.
Leduc, Vigneux,
Date de convocation : Grainville Mme Asseline, M.
Blavette,
Le : 07/09/2011 Houville en Vexin M.
Lebreton,
Letteguives MM.
Lesueur, Etur,
Perriers/Andelle MM.
Duval, Mutel,
Perruel Mme Spiers,
Pont Saint Pierre MM.
Adam F.
, Duriez,
Romilly/Andelle MM.
Adam P.
, Dulondel, Kuhn, Romet,
Vandrimare MM.
Bézirard, Changey, Poletti.
Etait (ent) excusé(es) : Mmes Coeffier et Dupart, MM.
Bellavoine, Delbecque, Gérics, Huray et Phillipe.
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