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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 NOVEMBRE 2011
L an deux mille onze le 3 novembre, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué,
s est réuni en séance publique sous la présidence de M.
Philippe Gérics.
Nombre de délégués Etaient présents :
En exercice :...
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1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 NOVEMBRE 2011 L an deux mille onze le 3 novembre, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué, s est réuni en séance publique sous la présidence de M. Philippe Gérics. Nombre de délégués Etaient présents : En exercice : 36 Bacqueville M. Collette, Bourg Beaudouin MM Flèche, Halot, Présents : 29 Charleval MM Du Mesnil Adelée, Lebaillif, Picard, Votants : 30 Douville/Andelle M. Barthez, Flipou M. Vigneux, Date de convocation : Grainville Mme Asseline, M. Blavette, Le : 24/10/2011 Houville en Vexin MM Gidel, Lebreton, Letteguives MM Etur, Lesueur, Perriers/Andelle Mme Dupart, MM. Duval, Gérics, Mutel, Perruel Mme Spiers, M. Richard, Pont Saint Pierre MM Adam F. , Delbecque, Duriez, Romilly/Andelle Mme Delabrière, MM. Kuhn, Romet, Vandrimare MM Bézirard, Changey, Poletti. Etait (ent) excusé(es) : Mme Hacquard, MM Adam P. , Aguezzailou, Cramer, Greverend, Leduc. M. Bellavoine
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 SEPTEMBRE 2011
L an deux mille onze le 13 septembre, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué,
s est réuni en séance publique sous la présidence de M.
Jacques Poletti.
Nombre de délégués Etaient présents :
En...
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1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 SEPTEMBRE 2011 L an deux mille onze le 13 septembre, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué, s est réuni en séance publique sous la présidence de M. Jacques Poletti. Nombre de délégués Etaient présents : En exercice : 36 Bacqueville Mme Hacquard, M. Collette, Bourg Beaudouin MM. Flèche, Grèverend, Poixblanc, Présents : 28 Charleval MM. Du Mesnil Adelée, Picard, Votants : 29 Douville/Andelle MM. Barthez, Cramer, Flipou MM. Leduc, Vigneux, Date de convocation : Grainville Mme Asseline, M. Blavette, Le : 07/09/2011 Houville en Vexin M. Lebreton, Letteguives MM. Lesueur, Etur, Perriers/Andelle MM. Duval, Mutel, Perruel Mme Spiers, Pont Saint Pierre MM. Adam F. , Duriez, Romilly/Andelle MM. Adam P. , Dulondel, Kuhn, Romet, Vandrimare MM. Bézirard, Changey, Poletti. Etait (ent) excusé(es) : Mmes Coeffier et Dupart, MM. Bellavoine, Delbecque, Gérics, Huray et Phillipe.
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 FEVRIER 2011
L an deux mille onze le 17 février, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué, s est
réuni en séance publique sous la présidence de M.
Philippe Gérics.
Nombre de délégués Etaient présents :
En exercice...
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1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 FEVRIER 2011 L an deux mille onze le 17 février, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué, s est réuni en séance publique sous la présidence de M. Philippe Gérics. Nombre de délégués Etaient présents : En exercice : 36 Bacqueville Mme Hacquard, M. Collette, Bourg Beaudouin MM. Flèche, Grèverend, Poixblanc, Présents: 30 Charleval MM. Du Mesnil Adelée, Lebaillif, Picard, Votants : 31 Douville/Andelle MM. Barthez, Cramer, Flipou M. Vigneux, Date de convocation : Grainville Mme Asseline, M. Blavette, Le : 10/02/2011 Houville en Vexin MM. Gidel, Lebreton, Letteguives MM. Etur, Lesueur, Perriers/Andelle Mme Dupart, MM. Duval, Gérics, Mutel, Perruel M. Philippe, Pont Saint Pierre MM. Adam F. , Delbecque, Duriez, Romilly/Andelle MM. Romet, Kuhn, Vandrimare MM. Bézirard, Changey, Dechoz. Etait (ent) excusé(e(s)) : M. Bellavoine qui a donné procuration à M. Lebaillif. Mm
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2011
L an deux mille onze le 26 mai, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué, s est
réuni en séance publique sous la présidence de M.
Philippe Gérics.
Nombre de délégués Etaient présents :
En exercice : 36...
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1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2011 L an deux mille onze le 26 mai, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué, s est réuni en séance publique sous la présidence de M. Philippe Gérics. Nombre de délégués Etaient présents : En exercice : 36 Bacqueville M. Collette, Bourg Beaudouin MM. Flèche, Grèverend, Halot, Présents : 25 Charleval Mme Coeffier, M. Du Mesnil Adelée, Votants : 26 Douville/Andelle MM. Barthez, Cramer, Flipou M. Leduc, Date de convocation : Grainville Le : 12/05/2011 Houville en Vexin MM. Gidel, Lebreton, Letteguives Perriers/Andelle Mme Dupart, MM. Duval, Gérics, Perruel MM. Philippe, Richard, Pont Saint Pierre MM. Adam F. , Duriez, Romilly/Andelle MM. Aguezzailou, Huray, Kuhn, Romet, Vandrimare MM. Bézirard, Dechoz, Poletti. Etait (ent) excusé(es) : Mmes Asseline et Hacquard et MM. Adam P. , Auber, Blavette, Delbecque, Etur, Lebaillif, Mutel et Vigneux étaient excusé(e)s. M.
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2011
L an deux mille onze le 28 avril, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué, s est
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Philippe Gérics.
Nombre de délégués Etaient présents :
En exercice : 36...
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1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ANDELLE COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2011 L an deux mille onze le 28 avril, à 18h30 à Charleval, le conseil communautaire, légalement convoqué, s est réuni en séance publique sous la présidence de M. Philippe Gérics. Nombre de délégués Etaient présents : En exercice : 36 Bacqueville Mme Hacquard, M. Collette, Bourg Beaudouin MM. Flèche, Grèverend, Halot, Présents: 28 Charleval MM. Du Mesnil Adelée, Picard, Votants : 31 Douville/Andelle MM. Barthez, Cramer, Flipou M. Vigneux, Date de convocation : Grainville M. Blavette, Le : 22 avril 2011 Houville en Vexin MM. Gidel, Lebreton, Letteguives MM. Etur, Perriers/Andelle MM. Arelli, Duval, Gerics, Mutel, Perruel M. Richard, Pont Saint Pierre MM. Adam F. , Delbecque, Duriez, Romilly/Andelle MM. Adam P. , Aguezzailou, Kuhn, Romet, Vandrimare MM. Bézirard, Changey. Etait (ent) excusé(es) : Mmes Asseline et Delabrière et MM. Auber, Philippe et Poletti étaient excusé(e)s. M. Be
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