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Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 avril 2010
9 pages
Published by
katell.nicot
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2010
Sommaire
- Périmètre du Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust P 2-3
- Aménagement de la rue Pierre Clugnet / Cité des Korrigans – Mission d’études P...
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2010
Sommaire
- Périmètre du Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust P 2-3
- Aménagement de la rue Pierre Clugnet / Cité des Korrigans – Mission d’études P 3
- Desserte de la parcelle ZN 55p La Couture P 3-4
- Règlement du cimetière communal et des sites cinéraires P 4-5
- Indemnités de gardiennage de l’Eglise : Année 2010 P 5
- Participation financière de la commune d’Allaire à l’école Saint Joseph de Saint Jean la
Poterie – Année Scolaire 2009-2010
P 5
- Transports scolaires : avenant n° 6 P 5-6
- Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal en application de l’article L 212222 du CGCT
P 6
- Travaux de sécurisation de la RD 775 – 1ère
tranche P 6-7
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal d’Enfants du samedi 3 avril 2010 P 7-8-9
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