Create a free account
Join Calaméo to publish and share documents with the world!
Rate and comment your favorite publications, download documents and share your readings with your friends.
katell.nicot
France
Member since 3 year(s)
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 28 MAI 2010
Sommaire
- Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Redon et Vilaine P 2-3
- Financement du Centre Intercommunal d’Animation Sociale (CIAS) du canton d’Allaire –
année 2010
P 3-4
- Tableau des effectifs du personnel communal P 4
-...
More
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 MAI 2010 Sommaire - Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Redon et Vilaine P 2-3 - Financement du Centre Intercommunal d’Animation Sociale (CIAS) du canton d’Allaire – année 2010 P 3-4 - Tableau des effectifs du personnel communal P 4 - Jury d’Assises 2011 : tirage au sort des 6 personnes à proposer à Monsieur le Préfet P 4-5 - Acquisition d’une structure de jeux / demande de subvention auprès de la CAF P 5 - Vente de monuments funéraires d’occasion - tarifs P 6 - Approbation du plan de fauchage communal P 6-7 - Réseau collectif d’assainissement – raccordement parcelle ZP 337 P 7 1
Less
From katell.nicot
Microsoft Word
Pub. on June 8th 2010
Pages: 7
Views: 79
Downloads: 0
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2010
Sommaire
- Périmètre du Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust P 2-3
- Aménagement de la rue Pierre Clugnet / Cité des Korrigans – Mission d’études P 3
- Desserte de la parcelle ZN 55p La Couture P 3-4
- Règlement du cimetière communal et des sites...
More
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 AVRIL 2010 Sommaire - Périmètre du Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust P 2-3 - Aménagement de la rue Pierre Clugnet / Cité des Korrigans – Mission d’études P 3 - Desserte de la parcelle ZN 55p La Couture P 3-4 - Règlement du cimetière communal et des sites cinéraires P 4-5 - Indemnités de gardiennage de l’Eglise : Année 2010 P 5 - Participation financière de la commune d’Allaire à l’école Saint Joseph de Saint Jean la Poterie – Année Scolaire 2009-2010 P 5 - Transports scolaires : avenant n° 6 P 5-6 - Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal en application de l’article L 212222 du CGCT P 6 - Travaux de sécurisation de la RD 775 – 1ère tranche P 6-7 Compte rendu de la séance du Conseil Municipal d’Enfants du samedi 3 avril 2010 P 7-8-9 1
Less
From katell.nicot
Microsoft Word
Pub. on June 3rd 2010
Pages: 9
Views: 74
Downloads: 0
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 MARS 2010
Sommaire
1 / Débat d’Orientation Budgétaire P1-2-3-4
2 / Délibérations
- Cotisations 2010 – complément P4
- Subventions complémentaires 2010 P4
- Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) P5
- Subventions scolaires 2010...
More
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 5 MARS 2010 Sommaire 1 / Débat d’Orientation Budgétaire P1-2-3-4 2 / Délibérations - Cotisations 2010 – complément P4 - Subventions complémentaires 2010 P4 - Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) P5 - Subventions scolaires 2010 P5-6 - Contrat d’association avec l’Ecole Sainte Anne – modalités de versement de la participation communale en 2010 P6-7 - Projet de classe de mer – versement d’une subvention à l’OGEC de l’Ecole Sainte Anne P7 - Projet éducatif autour de « l’estime de soi » - versement d’une subvention à l’O. C. C. E de l’Ecole Renaudeau P7-8 - Convention commune d’Allaire-Association Planète Loisirs – bilan de l’exercice 2009 P 8-9-10 - Modification du Plan Local d’Urbanisme P10-11 - Sécurisation de la RD 775 en Agglomération – demande de subvention au titre de la DGE P12-13 - Construction de vestiaires au terrain de football – demande de subvention au titre de la DGE P13-14 - Demand
Less
From katell.nicot
Microsoft Word
Pub. on June 3rd 2010
Pages: 19
Views: 36
Downloads: 1
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 29 JANVIER 2010
Sommaire
- Financement des raccordements à usage individuel au réseau d’électricité P 1
- Redevance d’assainissement pour les utilisateurs d’un puits – raccordement au réseau
eaux usées
P 2-3
- Programme d’entretien de la voirie 2010 P 3-4
-...
More
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 29 JANVIER 2010 Sommaire - Financement des raccordements à usage individuel au réseau d’électricité P 1 - Redevance d’assainissement pour les utilisateurs d’un puits – raccordement au réseau eaux usées P 2-3 - Programme d’entretien de la voirie 2010 P 3-4 - Admission en non valeur P 4 - Solidarité Haïti P 4-5 - Politique culturelle de la commune P 5 - Politique de soutien à la vie associative P 5-6-7 - Tableau des effectifs du personnel communal année 2010 P 7-8 - Devenir du site de Coueslé – comité de pilotage P 8-9 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – dématérialisation des marchés publics P 9-10 - Délégation donnée au Maire par le conseil municipal en application de l’article L2122-22 du CGCT P 10-11 - Vol d’un ordinateur portable – indemnisation de la commune P 11
Less
From katell.nicot
Microsoft Word
Pub. on May 27th 2010
Pages: 12
Views: 78
Downloads: 2
Facebook
Digg
del.icio.us
Furl
rededit
StumbleUpon