6ème Comité Technique de l’OFB Visioconférence, le 6 novembre 2020 (9h30 à 17h) ORDRE DU JOUR (effectif) DOCUMENTS AU DOSSIER RESULTATS DES VOTES 1. Approbation du PV de la Projet de procès-verbal du CT du 23/07/2020 (21 pages) Défavorable (5 réunion du 23...
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6ème Comité Technique de l’OFB Visioconférence, le 6 novembre 2020 (9h30 à 17h) ORDRE DU JOUR (effectif) DOCUMENTS AU DOSSIER RESULTATS DES VOTES 1. Approbation du PV de la Projet de procès-verbal du CT du 23/07/2020 (21 pages) Défavorable (5 réunion du 23 juillet 2020 contre, 2 pour) 2. Projet de note de gestion • Note de présentation par la DRH (3 pages) Défavorable (8), relative au RIFSEEP des ATE et • Projet de note de gestion relative aux modalités de abstentions (2) des TE mise en œuvre du régime indemnitaire RIFSEEP des ATE et TE de l’OFB (6 pages + tableaux annexes) 3. Projet de note de gestion • Note de présentation par la DRH (3 pages) Défavorable relative au RIFSEEP des attachés • Projet de note de gestion relative aux modalités de d’administration, secrétaires mise en œuvre du régime indemnitaire RIFSEEP (5 contre, 5 administratifs, techniciens pour certains corps de fonctionnaires à l’OFB (7 abstentions) supérieurs du développement pages + tableaux annexes) durable et adjo
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