CONSEIL MUNICIPAL Du jeudi 12 décembre 2019 à 20 heures ORDRE DU JOUR AFFAIRES ADMINISTRATIVES - Recensement de la population : -Recrutement des agents recenseurs - Convention de partenariat : Ville de Labruguière / Scène Nationale d’Albi - CACM - Avenant...
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CONSEIL MUNICIPAL Du jeudi 12 décembre 2019 à 20 heures ORDRE DU JOUR AFFAIRES ADMINISTRATIVES - Recensement de la population : -Recrutement des agents recenseurs - Convention de partenariat : Ville de Labruguière / Scène Nationale d’Albi - CACM - Avenant au Contrat de Ville : protocole d’engagements renforcés et réciproques - Dénominations de chemins et de voies de la Commune - CACM : rapport d’activités 2018 - Transfert de compétence Eau – Assainissement – eaux pluviales urbaines : Loi NOTRe o Eau : au SIAEP du Pas des Bêtes o Assainissement à la Communauté d’Agglomération Castres-Mazamet – Convention de gestion o Eaux pluviales urbaines à la Communauté d’Agglomération Castres-Mazamet – Convention de gestion AFFAIRES FINANCIERES - Budget Principal : DM n°2 - Budget de l’eau. : DM n°1 - Admissions en non-valeur : Budget Commune et Budget de l’eau - Clôture du Budget Lotissement - Associations : versement d’avances sur subventions - Attribution de subvention complémentaire - Modificati
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