PROJET DE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DE NIEVROZ - COMMUNE DE NIEVROZ (01120) DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER : I. AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE – ARRETE PREFECTORAL II. NOTE DE PRESENTATION DU PROJET III. PERMIS DE CONSTRUIRE 1. Dossier de...
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PROJET DE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DE NIEVROZ - COMMUNE DE NIEVROZ (01120) DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER : I. AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE – ARRETE PREFECTORAL II. NOTE DE PRESENTATION DU PROJET III. PERMIS DE CONSTRUIRE 1. Dossier de permis de construire 2. PC2 au format A0 IV. ETUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT 1. Dossier d’étude d’impact sur l’environnement valant Evaluation des incidences Natura 2000 2. Dossier d’étude paysagère 3. Résumé non technique de l’étude d’impact V. AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE 1. Avis de l’autorité environnementale 2. Mémoire en réponse à l’avis de l’autorité environnementale VI. AVIS EMIS SUR LE PROJET VII. PUBLICATION Février 2019 Maître d’ouvrage : Demandeur : SAS Centrale Photovoltaïque de Niévroz EDF EN France Cœur Défense – Tour B 11 Cours Gambetta – CS 70082 100 Esplanade du Général de Gaulle 13182 Aix-en-Provence Cedex 5 92932 Paris La Défense Cedex Tél : 04 42 29 63 90
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