A-G ^WE °f Arrêté n ° 6/2019 EXTRAIT DU REGISTRE y '0 ff s D 6 ^' ^NAÛ^ DES ARRETES 55 Bd Docteur Valais 38140 RENAGE OBJET : Autorisant le déroulement d'un défilé carnavalesque organisé par le centre sodocutturel. Le Maire de la Commune de Renage, Isère VU...
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A-G ^WE °f Arrêté n ° 6/2019 EXTRAIT DU REGISTRE y '0 ff s D 6 ^' ^NAÛ^ DES ARRETES 55 Bd Docteur Valais 38140 RENAGE OBJET : Autorisant le déroulement d'un défilé carnavalesque organisé par le centre sodocutturel. Le Maire de la Commune de Renage, Isère VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2213-1 et 2213-2 ; VU le Code de la Route ; VU la demande par laquelle Madame Marjotaine Bigillon, Directrice du Centre sodoculturet intercommunal Ambroise Croizat à Renage sollidte l'autorisation cTorganiser le défilé du Carnaval dans les rues de Renage, le samedi 9 mars 2019 à partir de 15h30. CONSIDERANT que les organisateurs déchargent expressément ta Commune et leurs représentants de toutes responsabilités civiles en ce qui concerne les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes et aux biens par le déroulement de ce défilé carnavalesque, s'engagent à supporter ces mêmes risques et déclarent être as
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