Annexe 1 : au règlement particulier de police et d’exploitation des ports de plaisance de la commune de St Georges d’Oléron INSRIPTIONS SUR LA LISTE D’ATTENTE S’inscrire fait en complétant le formulaire prévu. Celui-ci doit être déposé à la capitainerie ou...
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Annexe 1 : au règlement particulier de police et d’exploitation des ports de plaisance de la commune de St Georges d’Oléron INSRIPTIONS SUR LA LISTE D’ATTENTE S’inscrire fait en complétant le formulaire prévu. Celui-ci doit être déposé à la capitainerie ou transmis par courrier. Les demandeurs devront s’acquitter d’un droit d’inscription. Qui vous délivrera une facture avec votre numéro de dossier client, attestant de votre versement avec une date de dépôt (effective de réception du formulaire) et d’enregistrement de votre demande. Fonctionnement : L’inscription et son renouvellement, ne peuvent résulter que d’une demande volontaire écrite (fiche jointe : annexe 2). Elle est strictement personnelle et non transmissible. Celle-ci sera classée en fonction de la date d’enregistrement et de la longueur du navire. (rappel : la longueur hors tout est prise en compte – encombrement réel incluant les parties structurelles avant et arrière et celles fixées sur le bateau y compris les moteurs ho
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