LARGENTIERE – Requalification de la traversée d’agglomération – RD 5 – DCE - AE RHONE CEVENNES INGENIERIE Page 1 ACTE D’ENGAGEMENT Maître de l’ouvrage : Commune de LARGENTIERE – Hôtel de Ville – 07110 LARGENTIERE Objet du marché : Requalification de la...
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LARGENTIERE – Requalification de la traversée d’agglomération – RD 5 – DCE - AE RHONE CEVENNES INGENIERIE Page 1 ACTE D’ENGAGEMENT Maître de l’ouvrage : Commune de LARGENTIERE – Hôtel de Ville – 07110 LARGENTIERE Objet du marché : Requalification de la traversée d’agglomération - RD 5 - Avenue de la République - Aménagement de voirie Mode de passation et forme de marché : MARCHE PUBLIC passé en PROCEDURE ADAPTEE en application de l’article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Maîtrise d’œuvre : RHONE CEVENNES INGENIERIE 10 rue Vaucanson 07200 AUBENAS Représentée par : Monsieur Eric PLANTIER (Sous réserve de changement ultérieur par décision du maître de l’ouvrage) Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de créances : Monsieur Le Maire de la commune de LARGENTIERE Ordonnateur : Monsieur Le Maire de la commune de LARGENTIERE Comptable public assignataire des paiements : Monsieur Le Percepteur de la commune
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