ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MARS 2021 0- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n°109 du 30 juillet 2020 pour la période du 23 janvier au 26 février 2021...
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ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MARS 2021 0- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n°109 du 30 juillet 2020 pour la période du 23 janvier au 26 février 2021 (Robert MENARD) I - SERVICES ADMINISTRATIFS : A - Finances : (Robert GELY) 44- Budget principal - créations d'autorisations de programme /crédits de paiement 45- Budget principal - délibération annuelle des autorisations de programme/crédits de paiement 46- Budget annexe eau - délibération annuelle des autorisations de programme/crédits de paiement 47- Budget annexe assainissement - délibération annuelle des autorisations de programme/crédits de paiement 48- Budget annexe ports - délibération annuelle des autorisations de programme/crédits de paiement 49- Révision et uniformisation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 50- Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations : Détermination du produit
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