Programme d'enseignement de l'école maternelle NOR : MENE1504759A arrêté du 18-2-2015 - J.O. du 12-3-2015 MENESR - DGESCO MAF 1 Vu code de l’éducation, notamment articles L. 311-3, D. 311-5, D. 311-10 et D. 321-1 ; arrêté du 9-6-2008 modifié ; avis du CSE...
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Programme d'enseignement de l'école maternelle NOR : MENE1504759A arrêté du 18-2-2015 - J.O. du 12-3-2015 MENESR - DGESCO MAF 1 Vu code de l’éducation, notamment articles L. 311-3, D. 311-5, D. 311-10 et D. 321-1 ; arrêté du 9-6-2008 modifié ; avis du CSE du 5-2-2015 Article 1 - Le programme d'enseignement de l'école maternelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté. Article 2 - Les dispositions relatives au programme de l'école maternelle figurant à l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé sont abrogées. Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015. Article 4 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 18 février 2015 Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, La directrice générale de l'enseignement scolaire, Florence Robi
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