Commune de Castellar Révision du Plan Local d’Urbanisme Composition du dossier 1. RAPPORT DE PRESENTATION 2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES 3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 4. REGLEMENT 5. PLAN DE ZONAGE (DOCUMENT...
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Commune de Castellar Révision du Plan Local d’Urbanisme Composition du dossier 1. RAPPORT DE PRESENTATION 2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES 3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 4. REGLEMENT 5. PLAN DE ZONAGE (DOCUMENT GRAPHIQUE DU REGLEMENT) 5A. Planche générale 5B. Planche zoom 6. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES 7. ANNEXES 7A. Servitudes d’Utilité publique 7A1. Liste des SUP 7A2. PPR Mouvements de Terrain – règlement 7A3. PPR Mouvements de Terrain – plan de zonage 7B. Annexes sanitaires 7B1. Notice des annexes sanitaires 7B2. Schéma directeur d’assainissement – étude de l’aptitude des sols à l’assainissement autonome 7B3. Plan du réseau d’eaux usées 7B4. Schéma directeur de l’assainissement 7C. Annexes Complémentaires 7C1. Aléa – retrait gonflement des sols argileux 7C2. Voies bruyantes 7C3. Ouvrages électriques 7C4. Champs magnétiques 7C5. Inventaires départemental des paysages 7C6. Sites archéologiques
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