Département Du Bas-Rhin COMMUNE DE BAREMBACH Arrondissement De Molsheim EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers élus 15 Séance du : 20 Juin 2019 Conseillers Sous la présidence de Monsieur Gérard DOUVIER En...
More
Département Du Bas-Rhin COMMUNE DE BAREMBACH Arrondissement De Molsheim EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers élus 15 Séance du : 20 Juin 2019 Conseillers Sous la présidence de Monsieur Gérard DOUVIER En fonction 14 Etaient présents : Madame Virginie PACLET, Messieurs Jean-Claude CASNER André MEYER, Adjoints Conseillers Présents ou représentés Mesdames Joëlle OUDOT, Caroline CHAPUS, Carol ARGANT, Messieurs Jean- 13 François ACKER, Claude ALLENBACH, Nicolas LAMBOLEZ, Jean-Claude COSSARDEAUX Procuration : Marc HOERNEL à André MEYER, Bernard JUILLOT à Jean-Claude CASNER Absent excusé : Madame Sandrine MONI RECOMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE L’ANNEE PRECEDANT CELLE DU RENOUVELLEMENT GENERAL DES CONSEILS MUNICIPAUX : RECHERCHE D’UN ACCORD LOCAL, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 5211-6-1, VU la délibération du Conseil de communauté en date du 1
Less
