CR séance 06 – 28 juin 2016 - Page 1 sur 13 Compte Rendu de la séance du Conseil Communautaire du 28 juin 2016 à 18h 30 à Mouret L’an deux mille seize et le 28 juin à 18h 30, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni à Mouret - suivant...
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CR séance 06 – 28 juin 2016 - Page 1 sur 13 Compte Rendu de la séance du Conseil Communautaire du 28 juin 2016 à 18h 30 à Mouret L’an deux mille seize et le 28 juin à 18h 30, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni à Mouret - suivant délibération n° 11/096/2015 du 08 décembre 2015 - au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Jean-Marie LACOMBE, Président. Suivant la feuille de présence, tous les membres sont présents sauf : - Marie-Thérèse DELOUSTAL, pouvoir de vote à Louis DROC - Eddy FRAYSSE, pouvoir de vote à Anne GABEN-TOUTANT - Paul GOUDY, pouvoir de vote à Gérard FALCO - Jacques SUCRET, pouvoir de vote à Robert GALIERE Sont également présents les conseillers suppléants suivants, mais sans droit au vote : - Michel COSTES, - Michel CABROL, Excusés : Benvinda LENOIR et Bernard FERRIERES Le conseil communautaire désigne comme secrétaire de séance : Gabriel ISSALYS ******************* Objet : Politique enfance-jeunesse Validation du plan d’actions n° 06
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