1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 avril 2015 CONVOCATION DU 08 avril 2015 L’an deux mil quinze, le quatorze avril, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT,...
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1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 avril 2015 CONVOCATION DU 08 avril 2015 L’an deux mil quinze, le quatorze avril, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Alain FONTAINE, Maire. PRESENTS : M. Alain FONTAINE, M. Xavier MORVAN, M. Sylvain BONENFANT, M. Samuel DUTIER, Mme Christiane JOUIN, Mme Annette DEMOGET, Mme Carole GASCOIN, M. Jean-Pierre TOUTAIN, M. Sébastien MARTOR, Mme Géraldine SIRUGUE, M. Claude BOIVIN, Mme Sylvia DOS SANTOS, M. Pierre CREUSÉ, M. Johnny HAMELIN. Mme Carole GASCOIN a été élue secrétaire, conformément à l’article 54 de la loi du 05 avril 1984. La séance a été publique. ORDRE DU JOUR Vote des comptes de gestion 2014 : Commune – Régie de transport – Service assainissement Vote des comptes administratifs 2014: Commune – Régie de transport – Service assainissement Aff
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