Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2017 CONVOCATION DU 23 NOVEMBRE 2017 L’an deux mil dix-sept, le vingt-neuf novembre, à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de...
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Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2017 CONVOCATION DU 23 NOVEMBRE 2017 L’an deux mil dix-sept, le vingt-neuf novembre, à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Alain FONTAINE, Maire. PRESENTS : Alain FONTAINE, Xavier MORVAN, Sylvain BONENFANT, Samuel DUTIER, Christiane JOUIN, Claude BOIVIN, Jean-Pierre TOUTAIN, Annette DEMOGET, Carole GASCOIN. ABSENTS REPRESENTES : Géraldine CORBARD procuration à Alain FONTAINE. ABSENTS : Pierre CREUSÉ, Johnny HAMELIN, Sylvia DOS SANTOS, Sébastien MARTOR. Sylvain BONENFANT a été élu secrétaire, conformément à l’article 54 de la loi du 05 avril 1984. La séance a été publique. ORDRE DU JOUR COMMUNE Maintien à l’adhésion du Service d’Urbanisme Mutualisé (SUM) Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Devis - signalisation horizonta
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