1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 avril 2016 CONVOCATION DU 04 avril 2016 L’an deux mil seize, le onze avril, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement...
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1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 avril 2016 CONVOCATION DU 04 avril 2016 L’an deux mil seize, le onze avril, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Alain FONTAINE, Maire. PRESENTS : M. Alain FONTAINE, M. Sylvain BONENFANT, M. Samuel DUTIER, Mme Christiane JOUIN, Mme Annette DEMOGET, Mme Carole GASCOIN, M. Jean-Pierre TOUTAIN, M. Sébastien MARTOR, M. Claude BOIVIN. ABSENTS REPRESENTES : M. Xavier MORVAN procuration à Mme Christiane JOUIN, M. Pierre CREUSÉ procuration à M. Samuel DUTIER. ABSENTS : M. Johnny HAMELIN, Mme Géraldine CORBARD, Mme Sylvia DOS SANTOS. Mme Annette DEMOGET a été élue secrétaire, conformément à l’article 54 de la loi du 05 avril 1984. La séance a été publique. ORDRE DU JOUR Vote des comptes de gestion 2015 : Commune – Régie de transport – Service assainissement Vot
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