Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE2016 CONVOCATION DU 09 NOVEMBRE 2016 L’an deux mil seize, le quinze novembre, à dix huit heures quinze minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT,...
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Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE2016 CONVOCATION DU 09 NOVEMBRE 2016 L’an deux mil seize, le quinze novembre, à dix huit heures quinze minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Alain FONTAINE, Maire. PRESENTS : Alain FONTAINE, Xavier MORVAN, Sylvain BONENFANT, Samuel DUTIER, Christiane JOUIN, Claude BOIVIN, Jean-Pierre TOUTAIN, Carole GASCOIN, Sébastien MARTOR ABSENTE REPRESENTEE : Annette DEMOGET pouvoir à Carole GASCOIN ABSENTS : Géraldine CORBARD, Johnny HAMELIN, Sylvia DOS SANTOS, Pierre CREUSÉ Christiane JOUIN a été élue secrétaire, conformément à l’article 54 de la loi du 05 avril 1984. La séance a été publique. Le Maire ouvre la séance du Conseil municipal après avoir procédé à l’appel et constaté le quorum. Il demande à chaque conseiller présent de porter sa signature au bas du dernier procès-verbal
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