1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2015 CONVOCATION DU 09 DECEMBRE 2015 L’an deux mil quinze, le seize décembre, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT,...
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1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2015 CONVOCATION DU 09 DECEMBRE 2015 L’an deux mil quinze, le seize décembre, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Alain FONTAINE, Maire. PRESENTS : M. Alain FONTAINE, M. Xavier MORVAN, M. Sylvain BONENFANT, Mme Christiane JOUIN, M. Samuel DUTIER, Mme Annette DEMOGET, Mme Carole GASCOIN, M. Claude BOIVIN, M. Pierre CREUSÉ, M. Jean-Pierre TOUTAIN, M. Sébastien MARTOR. ABSENTS : Mme Géraldine CORBARD, Mme Sylvia DOS SANTOS, M. Johnny HAMELIN Mme Christiane JOUIN a été élue secrétaire, conformément à l’article 54 de la loi du 05 avril 1984. La séance a été publique. Le Maire ouvre la séance du Conseil municipal après avoir procédé à l’appel et constaté le quorum. Il demande à chaque conseiller présent de porter sa signature au bas du dernier procèsve
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