1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2014 CONVOCATION DU 27 OCTOBRE2014 L’an deux mil quatorze, le quatre novembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT se sont...
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1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2014 CONVOCATION DU 27 OCTOBRE2014 L’an deux mil quatorze, le quatre novembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT se sont réunis dans la salle de la mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L.2121-7 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). ETAIENT PRESENTS : M. Alain FONTAINE, M. Xavier MORVAN, M. Sylvain BONENFANT, M. Samuel DUTIER, Mme Annette DEMOGET, Mme Carole GASCOIN, Mme Géraldine SIRUGUE, M. Jean-Pierre TOUTAIN, M. Claude BOIVIN, Mme Sylvia DOS SANTOS, M. Pierre CREUSE, M. Philippe DA CUNHA LEAL, M. Johnny HAMELIN. ABSENTS EXCUSES : Mme Christiane JOUIN (pouvoir à M. Sylvain BONENFANT), M.Sébastien MARTOR (pouvoir à M. Pierre CREUSE). ORDRE DU JOUR 1. Révision du Plan Local d’Urbanisme, mutualisation par groupement de commandes et adhésion de la Commune au CAUE 27 2. Taxe d’aménagement
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