PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 JUIN 2012 L’an deux mil douze, le 7 juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la...
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 JUIN 2012 L’an deux mil douze, le 7 juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MARTINET Claude, Maire. PRESENTS : (12) Mesdames et Messieurs MARTINET - GARNIER B. - LEFEVRE -GARNIER M. - CHANCEL – GEYNET - MURGUET - BOISSON - MAZAS - BERGEN – SIGNORET - GROSJEAN ABSENTS EXCUSES : (3) Madame DESCOLLONGES qui a donné procuration à Madame GARNIER M. Mme GAVEN LAMOUROUX Karen qui a donné procuration à Mr LEFEVRE Mme STEHLI Catherine qui a donné procuration à Madame GROSJEAN ABSENTS : (6) Messieurs LAMOUROUX -COULLOMB -VENTRE-REY-BUGIANI-MARQUIS SECRETAIRE DE SEANCE : Madame CHANCEL Claire *** Le quorum étant atteint, la séance est régulièrement ouverte (article L2121-17 CGCT). ORDRE DU JOUR Délibération n° 20120706-01 - APPROBATION PROCES VERBAL - SEANCE DU 10 MAI 2012 Monsieur le Maire propos
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