PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU 15 DECEMBRE 2016 L'an deux mille seize, le 15 décembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de BOUZY-LA-FORET se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation du 9 décembre 2016, affichée...
More
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU 15 DECEMBRE 2016 L'an deux mille seize, le 15 décembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de BOUZY-LA-FORET se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation du 9 décembre 2016, affichée le 9 décembre, de Monsieur François DAUBIN, Maire, en séance ordinaire. ORDRE DU JOUR : - Dépenses d’investissement 2016 et 2017 - Précisions budget pédagogique école - Budget pédagogique accueil périscolaire et TAP - Décision budgétaire modificative n°5 Budget principal (chapitre 16) - Décision budgétaire modificative n°6 Budget principal (R002) - Modification du règlement intérieur du centre de loisirs (horaires d’ouverture) - Régime indemnitaire du personnel communal (mise en œuvre du RIFSEEP au 01.01.2017) - Echange de parcelles cadastrales (terrain situé derrière l’école) - Réflexion achat foncier (terrain situé derrière l’école) - Opération cœur de village (aménagement des espaces et de la voie autour de l’Eglise et la salle de
Less
