SEANCE DU 14 DÉCEMBRE 2018 L'an deux mil dix-huit, le quatorze décembre, à dix-huit heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de...
More
SEANCE DU 14 DÉCEMBRE 2018 L'an deux mil dix-huit, le quatorze décembre, à dix-huit heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Luc RAYSSEGUIER, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 7 décembre 2018, affichée en mairie et sur les lieux habituels et distribuée le même jour. Ordre du jour : x Adoption du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2018 x 2018-97 MARCHES PUBLICS –2018-GRP-01 : Assurances statutaires - décision de la Commission d'Appel d'Offres x 2018-98 MARCHES PUBLICS – 2018-GRP-01 : Assurances des risques statutaires - Groupement de commandes : retrait x 2018-99 MARCHES PUBLICS – 2018-BESS-12 : Construction de vestiaires sportifs: attribution x 2018-100 RESSOURCES HUMAINES – Modification du règlement des chèques déjeuners x 2018-101 RESSOURCES HUMAINES – Attribution de l'indemnité de conseil au comptable public x 2018-102 RESSOU
Less