LEGTA Le CHESNOY- Les BARRES Site du Chesnoy 1290 Avenue d'Antibes 45200 Amilly Tél. : 02.38. 89.80.00 Fax : 02.38.89.80.19 legta.montargis@educagri.fr Site : www.lechesnoy.fr Site des Barres Domaine des Barres 45290 Nogent sur Vernisson Tél :...
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LEGTA Le CHESNOY- Les BARRES Site du Chesnoy 1290 Avenue d'Antibes 45200 Amilly Tél. : 02.38. 89.80.00 Fax : 02.38.89.80.19 legta.montargis@educagri.fr Site : www.lechesnoy.fr Site des Barres Domaine des Barres 45290 Nogent sur Vernisson Tél : 02.38.95.01.80 Fax : 02.38.95.01.90 legta.les_barres@educagri.fr Site : www.lesbarres .fr REGLEMENT INTERIEUR DU LEGTA LE CHESNOY-LES BARRES Vu les articles du Code Rural et de la Pêche maritime, livre VIII Vu les articles du Code de l’Éducation ; Vu l’avis rendu par le Conseil des délégués élèves du 12 mai 2015; Vu l’avis rendu par le Conseil Intérieur le 22 mai 2015 ; Vu la délibération du Conseil d’Administration en date du 04 juin 2015, portant modification du présent Règlement Intérieur. PRÉAMBULE : Conformément à la loi d'Orientation du 09 juillet 1999, le LEGTA le CHESNOY-les BARRES est un établissement d’enseignement et de formation professionnelle agricole qui répond aux 5 missions qui lui sont assignées par le ministère de l'agriculture
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