Projet établi à titre indicatif Contrat Essen’Ciel Une adhésion de 50 à 85 ans inclus, Sans aucun questionnaire médical, Une garantie immédiate en cas de décès par accident et acquise au bout de 12 mois en cas de décès suite à une maladie (1) (1) En...
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Projet établi à titre indicatif Contrat Essen’Ciel Une adhésion de 50 à 85 ans inclus, Sans aucun questionnaire médical, Une garantie immédiate en cas de décès par accident et acquise au bout de 12 mois en cas de décès suite à une maladie (1) (1) En cas de décès par maladie ou par suicide dans les 12 mois suivant la date d’effet, nous rembourserons au bénéficiaire le montant des cotisations déjà versées nettes de frais. Votre projet Essen’Ciel en quelques mots … M. Mme Mlle Nom et prénom Date de naissance Date du projet Client Caractéristiques du projet Votre Conseiller L’adhérent reconnait avoir été informé, conformément à l’Article 32 de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée, du caractère obligatoire des réponses aux questions posées cidessus. L'adhérent déclare avoir pris connaissance des conséquences qui pourraient résulter d’une omission ou d’une fausse déclaration prévues aux Articles L 113-8 (nullité du contrat) et L 113-9 (réduction des indemnités) du Code des Assurance
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