Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL du 31 MARS 2014 Présents : Mmes E. DESCAMPS, M. BUSQUET, C. RENOUD Mrs. J.P. RADET, J. LAISNE, J.M. BODIER, N. LEVESQUE, R. LONGE, E. RADET, P. CLAUSS, P. LONCLE Secrétaire de Séance : Mme Myriam BUSQUET Approbation du...
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Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL du 31 MARS 2014 Présents : Mmes E. DESCAMPS, M. BUSQUET, C. RENOUD Mrs. J.P. RADET, J. LAISNE, J.M. BODIER, N. LEVESQUE, R. LONGE, E. RADET, P. CLAUSS, P. LONCLE Secrétaire de Séance : Mme Myriam BUSQUET Approbation du compte rendu du 10 MARS 2014 VOTE des QUATRE TAXES : Maintien des taux existants - Taxe d’Habitation 12.22% Taux moyen départemental 22.88% - Taxe Foncière (bâti) 6.51% Taux moyen départemental 20.31% - Taxe Foncière (non bâti) 29.62% Taux moyen départemental 64.41% - C.F.E. 16.73% Taux moyen national 25.69% Produit attendu 110.000 euros. BUDGET PRIMITIF 2014 Le budget primitif est présenté poste par poste. Le fonds de roulement étant supérieur à un budget de fonctionnement, l’exercice est très facile même si 100.000 euros sont prélevés pour le budget d’investissement. - Examen de certains chapitres concernant le remplacement des personnes partant à la retraite et la mise en place des rythmes scolaires. - Décision d’un versement d’une su
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