Commune de NURIEUX-VOLOGNAT DEPARTEMENT de l’AIN RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME ENQUETE PUBLIQUE Dossier du projet de révision du PLU Liste des pièces Pièce n°1 : 1-Rapport de présentation Pièce n°2 : 2a – Projet d’Aménagement et de Développement...
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Commune de NURIEUX-VOLOGNAT DEPARTEMENT de l’AIN RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME ENQUETE PUBLIQUE Dossier du projet de révision du PLU Liste des pièces Pièce n°1 : 1-Rapport de présentation Pièce n°2 : 2a – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) 2b – Orientations d’Aménagement et de Programmation Pièce n°3 : 3a – Plan d’ensemble – 1/7500ème 3b – Plan du Centre-Bourg – 1/2500ème 3c – Cahier des emplacements réservés Pièces 4 4 – Règlement ANNEXES Annexe n°1 : Annexes sanitaires 1a – Réseau d’eau potable 1b – Réseau d’assainissement Annexe n°2 : Servitudes d’Utilité Publiques 2a – Recueil des Servitudes d’Utilité Publiques 2b – Plan des Servitudes d’Utilité Publiques Annexe n°3 : Zone d’Aménagement Concertée Annexe n°4 : Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
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