Pièce N°5 Note Avis PPA Vf
Read

Pièce N°5 Note Avis PPA Vf

by Haut-Bugey Agglomération

Commune de Nurieux Volognat DEPARTEMENT DE L’AIN RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME ENQUETE PUBLIQUE Pièces n° 5 Note sur les Avis des Personnes Publiques Associées POS approuvé le 24 décembre 2001 Révision pour transformation en PLU prescrite le 4 février... More

Read the publication