Communauté de Communes Haut-Bugey Territoire de la commune de SONTHONNAX la MONTAGNE (01) Révision du Zonage d’Assainissement Rapport – Juin 2016 Vu pour rester annexé à la délibération du 12 octobre 2016, Le Président de la CCHB, Jean DEGUERRY, Aménagement...
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Communauté de Communes Haut-Bugey Territoire de la commune de SONTHONNAX la MONTAGNE (01) Révision du Zonage d’Assainissement Rapport – Juin 2016 Vu pour rester annexé à la délibération du 12 octobre 2016, Le Président de la CCHB, Jean DEGUERRY, Aménagement et Gestion Eaux Usées, Eaux Pluviales, Milieux Aquatiques – Mesures, Conseils et Maîtrise d’Oeuvre Collectivités, Particuliers et Industriels Cabinet CHARPENTIER SAS - 452, route de Jailleux - 01120 MONTLUEL Tél. 04.74.00.43.01 • Fax 04.74.08.84.50 • courriel : contact@BE-charpentier.fr SAS au capital de 10 000 € - RCS Bourg-en-Bresse 809 749 195 - Siret : 809 749 195 0016
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