ARBENT Plan Local d'Urbanisme Intercommunal SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE (hors PPR) Légende Bâti Parcelle Voie Cours d'eau Limites communales SUP AC1 : Monument Historique AC1 : Périmètre de Monument Historique AC3 : Réserve Naturelle AS1 : Périmètres de...
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ARBENT Plan Local d'Urbanisme Intercommunal SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE (hors PPR) Légende Bâti Parcelle Voie Cours d'eau Limites communales SUP AC1 : Monument Historique AC1 : Périmètre de Monument Historique AC3 : Réserve Naturelle AS1 : Périmètres de capatage Périmètre de protection éloigné EL11 : Polygone théorique de la servitude relative aux interdiction d'accès grèvant les propriétés limitorphes des autoroutes, routes express et déviations I3 : Canalisation de transport I4 : Lignes Haute Tension PM2 : Commune concernée par la servitude relative aux installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique T1 : Voie ferrée T5 : servitudes aéronautiques T5 : servitudes aéronautiques
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