A.D.C.G.E. 77
La maison Suisse
1016 rue de Fontainebleau
77720 BREAU
Les dates d’ouverture et de clôture de la chasse aux oiseaux de passage et gibier d'eau,
ainsi que les conditions spécifiques de chasse de ces gibiers, sont fixées par arrêtés du...
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A.D.C.G.E. 77
La maison Suisse
1016 rue de Fontainebleau
77720 BREAU
Les dates d’ouverture et de clôture de la chasse aux oiseaux de passage et gibier d'eau,
ainsi que les conditions spécifiques de chasse de ces gibiers, sont fixées par arrêtés du Ministre
chargé de la chasse.
DATES D'OUVERTURE DU GIBIER D'EAU - Saison 2014-2015
Dans l'état actuel du droit, sous réserve d'éventuelles modifications à venir.
Arrêté ministériel du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier
d'eau, modifié par les arrêtés ministériels du 30 juillet 2008, du 13 août 2008, du 20 juillet 2011, du 3
février 2012, du 20 avril 2012, du 2 août 2012 et du 18 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006.
A- Oiseaux de passage :
- Caille des blés
Du 30 août 2014 au 20 février 2015
- Tourterelle des bois
Du 30 août 2014 au 20 février 2015
Avant l'ouverture générale, chasse à poste fixe matérialisé de main d'homme et à plus de 300 m de tout
bâtiment.
- Autr
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