SAS ATELIER DU MARAIS – 50 rue de Vitré – 35300 Fougères / Tél : 02.99.97.23.72 Commune de CAROLLES (50) / Révision du PLAN LOCAL d’URBANISME / Constitution du dossier Pièce N° 1 Rapport de présentation (diagnostic – justifications du diagnostic au P.A.D.D...
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SAS ATELIER DU MARAIS – 50 rue de Vitré – 35300 Fougères / Tél : 02.99.97.23.72 Commune de CAROLLES (50) / Révision du PLAN LOCAL d’URBANISME / Constitution du dossier Pièce N° 1 Rapport de présentation (diagnostic – justifications du diagnostic au P.A.D.D et du P.A.D.D au reste du document de P.L.U Pièce N° 2 P.A.D.D. – Orientations générales Pièce N° 3 Orientations d’aménagement et de programmation Pièce N° 4 Règlement Pièce N° 5 Plans de zonage Pièce N° 6 Plan avec servitudes Pièce N° 7 1ère série d’annexes comportant : Annexe I – Servitudes d’Utilités Publiques Annexe II – Liste des emplacements réservés Annexe III – Patrimoine archéologique Annexe IV – Diagnostic agricole Annexe V – Inventaire des zones humides Annexe VI – Inventaire bocager Annexe VII – Risques naturels Annexe VIII – Sites et paysages Annexe IX – Sentiers PDIPR Annexe X – Bâtiments repérés Annexe XI – Evaluation environnementale Pièce N° 8 Annexes sanitaires Délibération + annexes à la délibération
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