Affiché le 5 juillet 2018 COMMUNE DE SAINT-JOUAN-DES-GUÉRETS PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix-huit, le mercredi quatre juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jouan des Guérets, légalement...
More
Affiché le 5 juillet 2018 COMMUNE DE SAINT-JOUAN-DES-GUÉRETS PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix-huit, le mercredi quatre juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jouan des Guérets, légalement convoqué, s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Luc COUAPEL, Maire de la Commune, en vertu des articles L2121- 7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Nombre de Conseillers en exercice : 22 Nombre de pouvoirs : 3 Nombre de Conseillers présents : 14 Quorum : 11 Date de convocation et d’affichage : 29 juin 2018 Date d’affichage du compte-rendu : 6 juillet 2018 Membres présents : M. COUAPEL Luc, M. CHESNAIS Yves, Mme FERRET Marie-France, M. OGIER Olivier, Mme DUFEU Nadia, M. GUEGUEN François, Mme BUSNOUF Dominique, M. GICQUEL Gérard, Mme TREMAUDAN Joëlle, M. PITEL Philippe, M. GUILLO Hervé, M. LEFAUCONNIER Tanguy, Mme LE COZ Marie, Mme EZEQUEL Gaëlle, Absents excusés : Mme MAYAHI Isabelle, Mme LEMONNIER Sandrine
Less
