Compte rendu du Conseil Municipal 4 mars 2015 Présents : Madame GILBERT Sophie, Monsieur MEYSSONNIER Noël, Madame LAFON Catherine, Monsieur DOURY Frédéric, Monsieur NEDELEC Jean-Yves, Madame ANDRIEU Françoise, Monsieur CARTIGNY Jean-Louis, M. LARROQUE...
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Compte rendu du Conseil Municipal 4 mars 2015 Présents : Madame GILBERT Sophie, Monsieur MEYSSONNIER Noël, Madame LAFON Catherine, Monsieur DOURY Frédéric, Monsieur NEDELEC Jean-Yves, Madame ANDRIEU Françoise, Monsieur CARTIGNY Jean-Louis, M. LARROQUE Christophe, Monsieur BARNES Philippe,Madame LEJEUNE Béatrice, Monsieur GENOUDET Fabrice,Monsieur DOURS Robert, Madame CONZETT Séverine, Monsieur BOURDALLE Jean-Claude Représenté : Monsieur GENSE Sylvain par Monsieur DOURY Frédéric. Excusé : Absent : Secrétaire de la séance : Madame CONZETT Séverine Après avoir pris connaissance du compte-rendu des délibérations de la séance du 04 février2015, aucune remarque n'étant formulée, le compte-rendu est accepté à l'unanimité. 1- APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D’UN TERRAIN SIS « CLOT DAL REY » Madame le Maire informe les membres de l’Assemblée qu’un administré utilise à titre gratuit depuis plusieurs années un terrain sis « Clot Dal Rey » cadastré
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