Compte rendu du Conseil Municipal du 2 septembre 2015 Présents : Madame GILBERT Sophie, Monsieur MEYSSONNIER Noël, Madame LAFON Catherine, Monsieur DOURY Frédéric, Monsieur NEDELEC Jean-Yves, Madame ANDRIEU Françoise, Monsieur CARTIGNY Jean-Louis, M....
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Compte rendu du Conseil Municipal du 2 septembre 2015 Présents : Madame GILBERT Sophie, Monsieur MEYSSONNIER Noël, Madame LAFON Catherine, Monsieur DOURY Frédéric, Monsieur NEDELEC Jean-Yves, Madame ANDRIEU Françoise, Monsieur CARTIGNY Jean-Louis, M. LARROQUE Christophe, Monsieur BARNES Philippe, Madame LEJEUNE Béatrice, Monsieur GENOUDET Fabrice, Monsieur GENSE Sylvain, Monsieur DOURS Robert, Madame CONZETT Séverine. Représenté : Monsieur BOURDALLE Jean-Claude par M DOURS Robert. Excusé : Absent : Secrétaire de la séance : Madame CONZETT Séverine. Après avoir pris connaissance du compte-rendu des délibérations de la séance du 1er juillet 2015, aucune remarque n’étant formulée, le compte-rendu est accepté à l’unanimité. 1- ANIMAUX ERRANTS BLESSÉS SUR LA VOIE PUBLIQUE : CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE/CLINIQUE VÉTÉRINAIRE DU SIALA Dans le cadre de la compétence du maintien de l’ordre public sur la voie publique et des pouvoirs de police administrative du Maire en la matière, la Commun
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