COMMUNE DE DAMAZAN 2018/025 SEANCE DU 30 JUILLET 2018 Procès-verbal de séance du 30 juillet 2018 Le trente juillet deux mille dix-huit, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de DAMAZAN, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la...
More
COMMUNE DE DAMAZAN 2018/025 SEANCE DU 30 JUILLET 2018 Procès-verbal de séance du 30 juillet 2018 Le trente juillet deux mille dix-huit, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de DAMAZAN, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Michel MASSET, Maire. Membres en exercice : 15 Convocation du 25 juillet 2018 Membres présents : 10 Membres votants : 11 Absents/excusés : 5 Etaient présents : MM. Michel MASSET. Michel GENAUDEAU. Stéphane ROSSATO. Mmes Sylvie LAMBROT. Christine AGOSTI. Sylvie DELAURIER. Françoise DUBOURG. Colette LESAGE. Mrs Thierry SAVAR...Michel SERENA. Excusés/Absents : Mmes Isabelle DE LONGHI. Katia GALET. MM. Daniel CHABOT (pouvoir à Sylvie LAMBROT). Damien MERCIER. Christian SEGUIN A été nommé secrétaire : Thierry SAVAR. ORDRE DU JOUR Budget communal 2018 : décision modificative N° 1 Lotissement « les Portes de Damazan » - Cession du Foncier à la SEM 47 Camping : résiliation de la DSP (Délégation de Service Public) Location ancien
Less