COMMUNE DE DAMAZAN 2017/033 SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2017 Procès-verbal de séance du 23 novembre 2017 Le vingt-trois novembre deux mille dix-sept, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de DAMAZAN, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,...
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COMMUNE DE DAMAZAN 2017/033 SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2017 Procès-verbal de séance du 23 novembre 2017 Le vingt-trois novembre deux mille dix-sept, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de DAMAZAN, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Michel MASSET, Maire. Membres en exercice : 15 Convocation du 17 novembre 2017 Membres présents : 10 Membres votants : 11 Absents excusés : 5 Etaient présents : MM. Michel MASSET. Stéphane ROSSATO. Mmes Sylvie LAMBROT. Christine AGOSTI. Sylvie DELAURIER. Françoise DUBOURG. Colette LESAGE. Mrs Thierry SAVAR. Michel SERENA. Christian SEGUIN. Excusés/Absents : Mmes Isabelle DE LONGHI. Katia GALET (Pouvoir à Sylvie DELAURIER). MM. Michel GENAUDEAU. Daniel CHABOT. Damien MERCIER. A été nommé secrétaire : Thierry SAVAR. ORDRE DU JOUR Eau47- Désignation de délégués communaux à compter de 2018 Tarifs communaux 2018 Personnel Communal - Bilan de la Commission du Personnel & RIFSEEP Subvention exceptionnelle Requalificatio
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