Glaine-Montaigut - délibérations du conseil municipal 2013

Commune de Glaine-Montaigut Registre des Délibérations Table annuelle par date et par objet des délibérations Année 2013 Séance du 28 janvier 2013 Délibération n°1 - Adhésion de nouveaux membres à EPF Smaf Délibération n°2 - Révision du loyer du cabinet... More

Commune de Glaine-Montaigut Registre des Délibérations Table annuelle par date et par objet des délibérations Année 2013 Séance du 28 janvier 2013 Délibération n°1 - Adhésion de nouveaux membres à EPF Smaf Délibération n°2 - Révision du loyer du cabinet infirmier Délibération n°3 - Révision des tarifs de location pour 2013 Délibération n°4 - Demande d’achat d’une partie du domaine privé de la commune Délibération n°5 -Travaux 2013 – rénovation de la cour de l’école Délibération n°6 - Mise à jour du tableau de voirie communale Délibération n° 7 - Adhésion à l’association des Montaigut de France Séance du 25 février 2013 Délibération n°1 – Avenants pour la réfection et l’extension de la Mairie Délibération n°2 – Contrats des risques statutaires. Délibération n°3 – Charte d’engagement pour l’extinction de l’éclairage public Délibération n°4 – Subventions aux associations Délibération n°5- Composition du conseil communautaire Séance du 27 mars 2013 Délibération n°1 – Ouverture d’une ligne Less