République Française Département de la Creuse Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 24 JANVIER 2019 Ce PV a subi des modifications lors de son approbation du 28 février 2019. L’an deux mille dix-neuf, le 24...
More
République Française Département de la Creuse Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 24 JANVIER 2019 Ce PV a subi des modifications lors de son approbation du 28 février 2019. L’an deux mille dix-neuf, le 24 janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil communautaire de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest s’est réuni en session ordinaire à la salle culturelle Confluences, commune de Bourganeuf, sur la convocation en date du 18 janvier 2019, qui lui a été adressée par M. le Président, conformément aux articles L 5211-2 et 2122-8 alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales. Etaient présents : MM. PACAUD – JUILLET – CHAUSSECOURTE – SARTY – SIMON-CHAUTEMPS – ESCOUBEYROU – JOUHAUD – RIGAUD – CHAPUT – LALANDE – GIRON – LEGROS – DUGAY – MARTINEZ – TRUNDE – BUSSIERE – PEROT – ROYERE – GUILLAUMOT – LAINE – GRENOUILLET – LAGRANGE – DERIEUX – GAUDY – PICOURET – RICARD – DOUMY et Mmes LAURENT – JOUANNETAUD – CAPS – SUCHAUD – DESSE
Less
