Département du Nord République Française Arrondissement de Lille COMMUNE DE LA CHAPELLE D’ARMENTIERES Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal Séance du mercredi 30 Mars 2016 ___________ Conseillers Municipaux en exercice : 29 Date de la...
More
Département du Nord République Française Arrondissement de Lille COMMUNE DE LA CHAPELLE D’ARMENTIERES Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal Séance du mercredi 30 Mars 2016 ___________ Conseillers Municipaux en exercice : 29 Date de la convocation : le 24 mars 2016 L’An deux mille seize, le mercredi 30 mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de La Chapelle d’Armentières s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard COISNE, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie conformément à la loi. Présents : M. Bernard COISNE, M. Régis OZEEL, Mme Armelle TABARY, Mme Christine GOUWY, M. Bernard MEURILLON, Mme Bénédicte REINQUIN, M. Damien BRAURE, Mme Fabienne DELPOUVE, M. Franck TORREZ, M. Bernard LEGILLON, Mme Guylène RATH, M. Mme Danielle BAUDE, M. Francis VANGASSE, Mme Marie-Christine CARREZ, M. Jean-Luc DRUELLE, Mme Marie MAR
Less
