COMMUNE DE CHASSY Séance du 16 février 2017 1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 16 FEVRIER 2017 Convocation du 09 FEVRIER 2017 Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la dernière séance ; Désignation du secrétaire de séance ; ...
More
COMMUNE DE CHASSY Séance du 16 février 2017 1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 16 FEVRIER 2017 Convocation du 09 FEVRIER 2017 Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la dernière séance ; Désignation du secrétaire de séance ; Attribution du logement communal; Désignation du nouveau délégué « salarié » au CNAS ; Attribution des subventions budget 2017 ; Dépôt de l’ADAP (Agenda d’Accessibilité Programmée) ; Suivi du dossier « révision zonage assainissement collectif » ; Renouvellement du poste « d’emploi non-permanent » pour accroissement d’activité ; Travaux 2017 ; Informations diverses ; Questions diverses. ----------------------------------- L’an deux mil dix-sept, le seize du mois de février, à dix-neuf heures, s’est réuni le conseil municipal de la commune de CHASSY sous la présidence de Mme Sylviane MICHET, Maire Étaient présents : Mme Sylviane MICHET, M. Hugues SAULET, M. Roger KAOUA, Mme Florence JANSEN, Mme Vanessa FLAMANT, Melle Alexandra
Less