1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2015 Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18 heures 30 sous la présidence d’Alain DENIZOT, maire. Le procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2015 est adopté à l’unanimité. Monsieur...
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1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2015 Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18 heures 30 sous la présidence d’Alain DENIZOT, maire. Le procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2015 est adopté à l’unanimité. Monsieur Jean-Michel ZAMMITE, désigné secrétaire de séance, accepte d’assurer cette fonction. Monsieur DENIZOT procède au rappel de décisions : - n° 01/2015 du 30 mars 2015 relative au remboursement par Groupama d’un sinistre du 30 janvier 2015 suite à des dégradations des toilettes publiques, pour un montant de 530,62 euros. - n° 02/2015 du 1er avril 2015 relative à un bail précaire d’un local situé 2 rue Jean-Baptiste Gaby à monsieur Jean-Claude Gautriniaire. ADMINISTRATION GENERALE 1 - Adhésion à un groupement de commandes pour « l’achat d'électricité» Monsieur DENIZOT explique que, conformément aux articles L. 331-1 et L. 441-1 du code de l’énergie, l’ensemble des consommateurs d’électricité peut choisir un fournisseur sur le marché et s’affranc
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