COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 septembre 2014 DU 11 septembre 2014 Le quorum étant atteint la séance est ouverte à 18 heures 30 sous la présidence d’Alain DENIZOT, maire. Les procès-verbaux des conseils municipaux...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 septembre 2014 DU 11 septembre 2014 Le quorum étant atteint la séance est ouverte à 18 heures 30 sous la présidence d’Alain DENIZOT, maire. Les procès-verbaux des conseils municipaux des 20 juin et 10 septembre 2014 sont adoptés à l’unanimité. Madame MALLET proposée secrétaire de séance accepte cette fonction. Monsieur DENIZOT procède au rappel de décisions : - décision n° 03/2014 du 22 juillet 2014 relative au remboursement d'un sinistre par l'assureur Groupama. - décision n° 04/2014 du 28 juillet 2014 relative au remboursement d'un sinistre par l'assureur Groupama. ADMINISTRATION GENERALE 1 - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de la commune d’Avermes Monsieur le maire informe que l’article L2121-8 du code général des collectivités territoriales prévoit que les communes de plus de 3 500 habitants établissent leur règlement intérieur dans les six mois qui suivent l’installation du conseil munici
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