Vernoux-en-Vivarais, le 11 juillet 2013.
C O N V O C A T I O N
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le
Jeudi 18 juillet 2013
À 20 h 15
En Mairie, salle du Conseil
Ordre du jour :...
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Vernoux-en-Vivarais, le 11 juillet 2013.
C O N V O C A T I O N
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le
Jeudi 18 juillet 2013
À 20 h 15
En Mairie, salle du Conseil
Ordre du jour :
- Approbation du compte- rendu de la réunion du 28 juin 2013,
- Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations de
fonctions
- Arrêt du projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération pour Permis de démolir
- Délibération pour Autorisation de clôtures
- Révision de la subvention ADMR
- Motion de soutien au personnel de la Sous-Préfecture de Tournon/Rhône
- Contrat Unique d’Insertion d’Accompagnement dans l’Emploi
- Convention sensibilisation aux pratiques musicales Année Scolaire 2013/2014
- Questions diverses.
Vous souhaitant bonne réception de la présente,
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les plus
distinguées.
Claude-Marie MAR
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