MODELE DE REGISTRE COTÉ DE SANTE ET SECURITE Service Prévention et Sécurité au Travail AU TRAVAIL Fiche Santé et Travail n° 089 Date : 06/12/2017_VF Décret n°85-603 modifié – Article 3-1 REGISTRE COTÉ DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL N°..... Le présent...
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MODELE DE REGISTRE COTÉ DE SANTE ET SECURITE Service Prévention et Sécurité au Travail AU TRAVAIL Fiche Santé et Travail n° 089 Date : 06/12/2017_VF Décret n°85-603 modifié – Article 3-1 REGISTRE COTÉ DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL N°..... Le présent registre coté contenant X pages est mis à la disposition des agents et, le cas échéant, des usagers présents dans l’établissement suivant : Bâtiment / Service : ………………………………………………………………………… Adresse : ………………………………………………....................……………………… Localisation et/ou agent référent sur la structure : ...................................................... Date de mise en service : ………..................…………………………………………….. Nom de l’Assistant / Conseiller de prévention référent : ……………………...........…. Coordonnées : …………….......................................................................……………. 1 www.cdg13.com
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