La mise en œuvre d’un SCoT
Un vrai défi
Sous la direction de
Certu - Etd - Fédération nationale des SCoT - Fnau
Cette publication a été
réalisée avec le soutien
de la direction générale
de l’Aménagement,
du Logement et de
la Nature (DGALN)...
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La mise en œuvre d’un SCoT
Un vrai défi
Sous la direction de
Certu - Etd - Fédération nationale des SCoT - Fnau
Cette publication a été
réalisée avec le soutien
de la direction générale
de l’Aménagement,
du Logement et de
la Nature (DGALN)
direction générale
de l’Aménagement,
du Logement
et de la Nature
Certu
MINISTÈRE
DE L’ÉCOLOGIE,
DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE
ET DE L’ÉNERGIE
MINISTÈRE
DE L’ÉGALITÉ
DES TERRITOIRES
ET DU LOGEMENT
Certu
Synthèse
direction générale
de l’Aménagement,
du Logement
et de la Nature
Une étude partenariale (Certu, Etd, Fédération nationale des SCoT, FNAU, avec la mobilisation des
Cete et l’appui de la DGALN) a été menée sur la phase de suivi d’un panel de douze Schémas
de Cohérence Territoriale et sur leur mise en œuvre dans une vingtaine de PLU, dans l’objectif
d’identifier les conditions de réussite de cette phase essentielle.
Le dossier relatif à cette analyse à vocation opérationnelle se compose de la présente fiche
s
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